Fiche d'une résolution

Ordre du jour et préparation ››
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Il est bien sûr possible de modifier une résolution existante et l'ensemble de ses éléments avec le bouton Modifier.

Utiliser un nom ou un montant

Dans l'écran qui suit on peut voir en dessous de l'intitulé une liste déroulante qui va afficher la liste de tous les copropriétaires ainsi qu'une zone de saisie pour un montant. Ces deux informations sont ensuite fusionnées avec les champs #NOM# et #MONTANT#. Le montant peut être connu à l'avance (devis, fonds…) mais le nom sert en général au moment de l'Assemblée pour les votes avec le nom d'un candidat (élection d'un scrutateur, d'un membre du Conseil Syndical…). Il suffit alors de modifier la résolution avant le début du vote pour sélectionner dans la liste le candidat concerné et le champ #NOM# sera remplacé par celui-ci.

Par exemple dans la résolution d'approbation des comptes on voit les champs suivants :

#EXERCICE_N#   du  #DEBUT_N# au  #FIN_N#   et   #REALISE_N#

Ces champs une fois fusionné vont reprendre l'année de l'exercice, la date de début et de fin et le montant du réalisé, on obtiendra alors le texte :

« Au vue des documents comptables présentés et mis à disposition, l'Assemblée approuve les comptes de l'exercice 2010 du 01/01/2010 au 31/12/2010, tant en ce qui concerne les dépenses pour un total de   2 670,10 € que la répartition qui en a été faite. »

Le bouton « Insérer » à droite du nom sélectionné permet également de copier rapidement dans le texte le nom d'un copropriétaire. Ce bouton peut également servir à modifier ou compléter la résolution pendant un vote. Utile pour reprendre le nom de candidats au bureau ou au conseil syndical.

Résolution de type « titre »

Lorsque qu'une résolution est déclarée comme un titre, les colonnes Majorité et Clé sont vides et il est possible de faire apparaitre des questions sous ce titre en utilisant un même numéro de résolution :

Dans bulletin

Cette option doit être cochée pour les résolutions qui seront éditées dans les bulletins de vote avec des propositions à cocher.

Info.occupants

Cette nouvelle option est destinée à produire rapidement le document que le syndic doit afficher dans les 3 mois qui suivent l'AG et à destination des occupants de l'immeuble en indiquant les résolutions qui les concernent (en rapport avec les conditions d'habitation, le personnel, les travaux mais pas la gestion ou les procédures en résumé).

Majorité et clé de répartition

Les deux listes déroulantes en bas vont déterminer si la résolution est à voter, et dans ce cas, selon quelle majorité, et le cas échéant sur quelle clé.

Le plus souvent, toutes les résolutions sont votées sur la clé des charges générales diverses mais certains votes peuvent concerner des parties communes spéciales (par exemple le Bâtiment A…).

Dès qu'un vote a eu lieu, il n'est plus possible de modifier la majorité ou la clé à moins de remettre à zéro la résolution et annuler ainsi tous les votes.