Sur le même principe que la génération de la convocation, on va fusionner un modèle avec les données de l'assemblée, de l'émargement, des résolutions et des votes afin de créer le fichier RTF du procès-verbal. La principale différence consiste dans certains champs qui n'étaient pas disponible ou n'avaient pas de sens dans la convocation (émargement, résultats des votes…).
On peut également imprimer directement le procès-verbal ou générer un fichier PDF.
Modèle de procès-verbal et champs spécifiques
Le principe et les boutons sont identiques à ce qui a été vu pour la convocation (page 27) mais nous allons regarder quelques champs particuliers :
Emargement
On dispose de toute une série de champs sur le nombre de copropriétaires ou de tantièmes présents, représentés ou absents au moment de l'ouverture. Voici un exemple avec le résultat produit :
Emargement
La feuille de présence indique que #PRESENTS_OU_REPRESENTES# copropriétaires représentant #TANT_PRESENTS_OU_REPRESENTES# tantièmes sont présents ou représentés.
(dans le détail, #PRESENTS# présents pour #TANT_PRESENTS# tantièmes et #REPRESENTES# représentés pour #TANT_REPRESENTES# tantièmes).
Sont présents ou représentés : #LISTE_PRESENTS#.
Sont absents et non représentés : #LISTE_ABSENTS#.
Emargement
La feuille de présence indique que 6 copropriétaires représentant 1520 tantièmes sont présents ou représentés.
(dans le détail, 4 présents pour 1060 tantièmes et 2 représentés pour 460 tantièmes).
Sont présents ou représentés : Melle FRANCILLON (235) ; Mr RAVIER (235) représenté(e) par Melle FRANCILLON ; Mr LAPORTE (225) représenté(e) par Mr SANTARELLI ; Mr SCHALCK (205) ; Mme SANTARELLI (170) ; Mr TRUFFE (450) .
Sont absents et non représentés : Monsieur ou Madame FAUVEL (225) ; Monsieur ou Madame DA SILVA (55).
Il est bien sûr possible de simplifier cette présentation.
Ordre du jour
Deux champs propose d'afficher la liste simple des numéros et des intitulés des résolutions de l'ordre du jour, il s'agit de :
#ORDRE_DU_JOUR_AVEC_MAJORITES#
#ORDRE_DU_JOUR#
Qui vont respectivement donner :
01 Election du Président de séance (Article 24)
02 Election du secrétaire (Article 24)
03 Election du ou des scrutateurs (Article 24)
04 Approbation du contrat de syndic (Article 25)
05 Approbation des comptes de l'exercice (Article 24)
06 Budget de l'exercice en cours (Article 24)
07 Election de Monsieur RAVIER au Conseil Syndical (Article 24)
01 Election du Président de séance
02 Election du secrétaire
03 Election du ou des scrutateurs
04 Approbation du contrat de syndic
05 Approbation des comptes de l'exercice
06 Budget de l'exercice en cours
07 Election de Monsieur RAVIER au Conseil Syndical
Détail des résolutions
Ce détail est déterminé par le bloc résolution (#RESOLUTION#) qui peut être modifié au niveau du paramétrage (voir page 8).
Particularités des seconds votes
Dans le cas des seconds votes, on affiche normalement la résolution selon la matrice définie dans les paramètres mais
02.01 - Désignation du syndic et approbation du contrat
Clé : 001 - CHARGES GENERALES DIVERSES
Majorité : Article 25
L'Assemblée Générale, après explications, décide de nommer le cabinet Mr Foucio aux fonctions de syndic, selon contrat joint à la convocation, pour une durée de 14 mois, du 06/05/2012 au 06/07/2013.
Le montant des honoraires de gestion courante est fixé à la somme de 1 250 € TTC
L'Assemblée Générale désigne Melle Francillon pour signer le contrat de syndic adopté au cours de la présente réunion.
Ont voté Pour : 4 copropriétaire(s) soit 610 tantièmes.
Se sont abstenus : 3 copropriétaire(s) soit 445 tantièmes.
Monsieur ou Madame SCHALCK (170) ; Monsieur ou Madame MAISONNIER (135) ; Monsieur ou Madame PESTOURIE (140) .
La résolution peut faire l'objet d'un second vote.
02.01 - Désignation du syndic et approbation du contrat
Clé : 001 - CHARGES GENERALES DIVERSES
Majorité : Article 24
SECOND VOTE
Ont voté Pour : 4 copropriétaire(s) soit 610 tantièmes.
Se sont abstenus : 3 copropriétaire(s) soit 445 tantièmes.
Monsieur ou Madame SCHALCK (170) ; Monsieur ou Madame MAISONNIER (135) ; Monsieur ou Madame PESTOURIE (140) .
La résolution est approuvée.
Enregistrer le procès-verbal
Il ne faut évidemment pas oublier après génération d'enregistrer ce procès avec le bouton en bas à gauche. Le chemin et le document du document sont alors affichés avec possibilité de l'ouvrir ou d'ouvrir le dossier (pour le copier, envoyer par mail…).
